Publié le 17 Novembre 2017

Du mercredi 15 au vendredi 17 novembre

  • Mission de l'IHEDN avec la Marine nationale.

 

Samedi 18 novembre

  • 11 h 00 : cérémonie de remise des chiens d'assistance aux résidents de la Roselière à KUNHEIM,
  • 14 h 00 : cérémonie de remise des diplômes de fin de cycle de l'école de musique Pays Rhin Brisach à BIESHEIM,
  • 17 h 00 : vernissage du salon de peinture et de sculpture du Cercle Saint-Martin à COLMAR,
  • 19 h 30 : Assemblée générale de "Colmar Évasion Plongée" à FORTSCHWIHR,
  • 20 h 30 : représentation de la comédie "Hold-Up" organisée par le Comité des fêtes de Holtzwihr à MUNTZENHEIM.

 

Mardi 21 novembre

  • 11 h 15 : réunion du groupe LR à l'Assemblée nationale,
  • 15 h 00 : séance de questions au Gouvernement,
  • 16 h 30 : réunion de la commission des affaires économiques : examen du projet de loi portant sur la fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels,
  • 19 h 30 : exposition sur les Chrétiens d'Orient à PARIS,
  • 20 h 00 : rencontre du Député et des Maires de la circonscription dans le cadre du congrès des Maires à PARIS,
  • 21 h 00 : séance publique à l'Assemblée nationale.

 

Mercredi 22 novembre

  • 05 h 00 : visite du Marché de Rungis avec les membres de la commission des affaires économiques,
  • 15 h 00 : séance de questions au Gouvernement,
  • 20 h 00 : rencontre organisée par les sénateurs alsaciens dans le cadre du congrès des Maires à PARIS,
  • 21 h 30 : séance publique à l'Assemblée nationale.

 

Jeudi 23 novembre

  • 09 h 30 : réunion de la commission des affaires européennes : audition de Mme Élisabeth BORNE, Ministre des transports,
  • 19 h 00 : réunion des membres de la commission des affaires économiques à l'Assemblée nationale.

 

Vendredi 24 novembre

  • Session de l'Institut des Hautes Études de Défense Nationale (IHEDN) à PARIS.

 

Samedi 25 novembre

  • 17 h 00 : concert de l'école buissonnière à COLMAR,
  • 18 h 30 : fête de Noël des salariés de SCAPALSACE à HOUSSEN,
  • 20 h 30 : grande nuit maraîchère du syndicat des maraîchers de Colmar et environs à HORBOURG-WIHR.

 

Dimanche 26 novembre

  • 10 h 00 : culte d'installation de Mario LEIMGRUBER, pasteur de l'église évangélique mennonite Béthel à ALGOLSHEIM,
  • 16 h 00 : 6ème rencontre annuelle des musulmans d'Alsace au Parc des expositions de MULHOUSE.

 

Lundi 27 novembre

  • 09 h 00 : rencontre avec M. Philippe CHAMPEVAL, Directeur délégué aux affaires territoriales ENEDIS à COLMAR,
  • 10 h 00 : réunion du comité technique paritaire au conseil départemental,
  • 14 h 00 : visite de l'association Marie Pire à ALTKIRCH.

 

Mardi 28 novembre

  • 14 h 30 : cérémonie de remise des médailles régionales, départementales et communales au personnel du conseil départemental,
  • 21 h 00 : séance publique à l'Assemblée nationale.

 

Mercredi 29 novembre

  • 09 h 00 : rencontre avec Sébastien LECORNU concernant la fermeture de la centrale de Fessenheim,
  • 15 h 00 : séance de questions au Gouvernement,
  • 21 h 30 : séance publique à l'Assemblée nationale.

 

Jeudi 30 novembre

  • 09 h 30 : réunion de la commission des affaires européennes.

 

Du vendredi 1er décembre au samedi 2 décembre (matin)

  • Session de l'Institut des Hautes Études de la Défense Nationale (IHEDN).

 

Samedi 2 décembre

  • 16 h 45 : cérémonie de la Sainte-Barbe du SDIS de COLMAR,
  • 19 h 30 : cérémonie de la Sainte-Barbe et remise de l'Ordre National du Mérite au curé Dominique KRESS à MUNTZENHEIM,
  • 20 h 30 : concert philharmonique des collégiens de Mulhouse à MUNTZENHEIM.

 

Dimanche 3 décembre

  • 11 h 00 : inauguration du Marché de Noël du Bredala à FORTSCHWIHR,
  • 12 h 00 : fête de Noël des aînés de la commune de WICKERSCHWIHR,
  • 14 h 00 : fête de Noël des aînés de la commune de WOLFGANTZEN,
  • 15 h 00 : concert de l'Harmonie Saint-Martin à COLMAR,
  • 17 h 00 : concert de l'Avent et de Noël du conseil de fabrique de RIEDWIHR.

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Rédigé par Eric STRAUMANN

Publié dans #AGENDA

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Publié le 30 Septembre 2017

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Rédigé par Eric Straumann

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Publié le 14 Septembre 2017

Je vous propose de partager l'analyse de ma collègue Véronique Louwagie qui suit ce dossier depuis plusieurs années.

Créé en 2006, le régime social des indépendants dit RSI regroupe près de 6,6 millions de cotisants au 1er janvier 2017. C’est une classification qui regroupe une très grande diversité d’entrepreneurs tels les artisans, les commerçants, les chefs d’entreprises et micro-entrepreneurs. Ces personnes sont dites Travailleurs Non Salariés , par opposition aux travailleurs salariés.

Le RSI connaît depuis sa création, des dysfonctionnements divers. Plusieurs rapports parlementaires ont constaté des failles dont les principales sont, à mon sens, les problèmes informatiques et les relations entre le régime et les usagers. Des recommandations et propositions ont été lancées, notamment l’auto-déclaration et l’auto-paiement des cotisations.

Le candidat Emmanuel Macron, lors de la campagne présidentielle de mai 2017, proposait, dans son programme, la suppression du RSI et indiquait que cela permettrait aux Travailleurs Non Salariés de bénéficier de la même qualité de gestion que celle proposée aux Travailleurs Salariée par le régime général, tout en assurant les mêmes sécurités et la pérennité de leur régime de cotisation.

Le 4 juillet dernier, le Premier ministre Edouard Philippe annonçait la suppression de l’organisme en 2018 en précisant un adossement au régime général dès le 1ier janvier 2018.

Un régime spécifique pour les Indépendants :

Il convient de rappeler les spécificités des Travailleurs Non Salariés. Les indépendants exercent, à leur compte une activité économique, et supportent les aléas et les risques qui en résultent. Ils ne sont pas dans une situation de subordination juridique à l’égard des personnes avec lesquelles ils contractent, d’où leur nom d’« indépendants ». La sécurité de l’emploi et l’accompagnement d’une perte d’activité n’existent pas.

Des spécificités en résultent. Ainsi, les revenus des indépendants sont connus tardivement, avec un décalage et sont appréciés pour une année et non par mois comme ceux des salariés.

De plus, il existe une forte disparité de revenus et une variabilité qui n’existe pas chez les salariés. Les revenus peuvent être en négatif sur certaines périodes.

Les revenus des indépendants ne sont pas en adéquation avec leur trésorerie. Par exemple, un artisan qui rembourse un emprunt contracté pour acquérir un fonds de commerce (non amortissable) ne déduit pas de son revenu les décaissements liés au financement de son fonds de commerce.

De la même manière que des spécificités juridiques existent, le niveau des cotisations diffère.

Quid des conséquences de la disparition du régime RSI

Une extrême vigilance sur la suppression du régime RSI doit absolument nous conduire à alerter les uns et les autres sur les risques liés à la suppression du régime RSI.

Le régime des indépendants doit s’appuyer sur une prise en compte des spécificités de ses affiliés. L‘intégration du régime des indépendants dans le régime général introduit un risque d’uniformisation des régimes. Une telle situation peut avoir des conséquences désastreuses, car l’assimilation des indépendants à des salariés-employeurs conduiraient les Travailleurs Non Salariés à régler des cotisations patronales et salariales. Un alignement des cotisations du RSI sur le régime général engendrerait une augmentation des cotisations de l’ordre de 30%. Cette situation n’est pas acceptable. Certes, ce risque n’existe pas au moment de la fusion. Il existera plus tard, quand la fusion sera digérée. Nous savons les tentations de globalisation, nous savons la communication démagogique au nom d’une « égalité », nous savons la volonté de mettre fin à des différences qui conduiront la force administrative à oublier les spécificités des entrepreneurs.

Il nous faut défendre la fluctuation des revenus des chefs d’entreprise, tout comme le régime de retraite complémentaire, dont les réserves sont excédentaires.

Alors, tous, soyons attentifs à garantir la prise en compte des spécificités de nos entrepreneurs. En tout état de cause, vous pouvez compter sur ma détermination à une grande vigilance sur ces questions.

Suppression du RSI : Attention !

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Rédigé par Eric STRAUMANN

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Publié le 8 Août 2017

Rédigé par Eric STRAUMANN

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Publié le 2 Juillet 2017

Eric Straumann tient une permanence :

- en Mairie de Colmar (salle de Lattre de Tassigny - entrée place de la Mairie), chaque premier jeudi du mois de 10h00 à 11h00,

- en Mairie de Neuf-Brisach (salle des permanences - hall d'accueil de la Mairie), chaque premier lundi du mois de 10h00 à 11h00.

-  à l'Espace Solidarité du Conseil départemental 15 avenue de Paris 68000 Colmar  le deuxième lundi du mois, les mois impairs  (janvier-mars-mai-juillet-septembre-novembre).

Les dates des autres permanences, dans les autres communes de la circonscription, sont publiées dans la presse locale. Des rendez-vous peuvent être convenus au 06 81 68 79 61.

PermanencesPermanences

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Rédigé par Eric STRAUMANN

Publié dans #Permanences

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Publié le 29 Juin 2017

 

PRINCIPALES MESURES

 

Il s’agit donc d’un PJL (projet de loi) d’habilitation à légiférer par ordonnances, constitué de 9 articles. En dehors de l’article 9 qui vise à reporter l’application de la retenue à la source, l’ensemble du PJL vise à modifier le code du travail.

 

  1. Mesures s’inscrivant dans la continuité du travail du Groupe

 

  • Sur la hiérarchie des normes.

Le PJL cherche à étendre la primauté de l’accord d’entreprise, suivant la logique de la loi El Khomri qui avait étendu cette primauté aux questions du temps de travail et des congés. Les ordonnances établiraient également des « verrous », à savoir les domaines spécifiques pour lesquels l’accord d’entreprise continuerait à ne pas pouvoir déroger à l’accord de branche.

  • Nous avions soutenu cette démarche qui s’inscrit dans la continuité des lois de 2004 et 2008.

 

  • Pour faciliter la négociation

Les ordonnances envisagent à la fois de revenir sur le mandatement et de simplifier le recours au referendum d’entreprise.

  • Pour mémoire, nous étions contre la généralisation du mandatement lors de la loi El Khomri, justement en raison de sa complexité.
  • Par ailleurs, sur le référendum, l’habilitation ne précise pas s’il s’agit d’un petit ajustement (ex : permettre à l’employeur de demander un referendum pour valider un accord minoritaire) ou d’un changement total de philosophie (ex : permettre aux patrons de PME de négocier en direct avec leurs salariés par referendum, comme nous le proposions).
  •  
  • Sur la fusion des représentants du personnel.

Comme dans nos amendements de groupe, les ordonnances traiteraient de la fusion des délégués du personnel, du comité d’entreprises et du CHSCT en une seule instance. Actuellement, seules les entreprises de plus de 300 ont cette possibilité.

  • Sur le barème obligatoire des indemnités prud’homales.

Emblème des renoncements du Gouvernement lors de la loi TRAVAIL, le barème obligatoire réapparait logiquement – cette idée étant défendue de longue date par E. Macron. Objectif : encadrer avec référentiel la réparation financière due par l’employeur en cas d’irrégularité commise lors de la procédure de licenciement.

  • Nous avions également proposé de le réintroduire dans la loi El Khomri, sans succès.
  • Sur la définition du périmètre d’appréciation des difficultés économiques en cas de licenciement économique.

Lors de la loi El Khomri, le groupe avait défendu la version initiale du texte, à savoir « le périmètre France » : cela aurait amené le juge à limiter la comparaison de la situation de l’entreprise en difficulté avec les autres filiales du même groupe installées en France et appartenant au même secteur d’activité. Les ordonnances indiquent vouloir revenir notamment sur le périmètre « international » qui avait été retenu par le rapporteur lors de la loi TRAVAIL et qui fonctionne comme un repoussoir pour les grands groupes.

 

  • Sur la simplification du compte pénibilité.

Les ordonnances envisagent de revoir l’appréciation de l’exposition à certains facteurs de pénibilité et leur mode de déclaration.

  • Au niveau du Groupe, nous avions défendu la suppression pure et simple du dispositif.

 

  1. Les mesures « patronat » que nous n’avions pas spécifiquement défendues.

 

  • Sur la réduction des délais de recours contentieux en cas de licenciement.

Actuellement, le délai de recours est de deux ans, ce qui est source d’insécurité juridique pour les employeurs.

 

  • Sur les CDI « de chantier ».

Il pourrait s’agir du fameux « contrat de projet » qui détermine à l’avance le motif de sa rupture.

  • Le Groupe n’a pas porté cette idée au cours du précédent quinquennat – entre autres parce que nous avions mis en place en 2008 le « CDD à objet défini » qui permet déjà de recruter des cadres le temps d’une mission.
  • Sur la médecine du travail.

Le texte propose de « clarifier » les obligations de reclassement suite à un avis d’inaptitude : la loi TRAVAIL a facilité l’enclenchement de la procédure de reclassement suite à une inaptitude tout en alourdissant les obligations de l’employeur. Le Gouvernement souhaite peut-être y revenir.

 

  • Sur le cadre juridique des CDD et de l’intérim.

Les ordonnances prévoient de renvoyer à la négociation les motifs de recours aux contrats temporaires, leur durée et le nombre de leur renouvellement.

 

  1. Les signaux envoyés à gauche

 

  • Sur la participation des salariés au Conseil d’administration ou de surveillance.

L’objectif est de permettre aux salariés d’être mieux associés aux décisions de l’employeur dans certaines matières.

  • Il n’est pas précisé si les salariés auraient leur mot à dire sur la rémunération du dirigeant.

 

  • Sur le renforcement des syndicats 

Le PJL mettrait en place le « chèque syndical », soit la possibilité pour le salarié de flécher des financements de l’employeur vers le syndicat de son choix : l’idée est d’encourager par ce biais l’adhésion à un syndicat. Sont prévues également des mesures en faveur des représentants syndicaux : formation, reconversion, évolution de carrière…

 

CONCLUSION

 

  • Les habilitations à légiférer par ordonnances sont très larges et très ambitieuses à ce stade. 
  • Le gouvernement entretient un flou savamment dosé : on ignore par définition si ces ordonnances seront l’occasion de trancher dans le vif ou simplement de procéder à des petits ajustements.
  • Toutefois, elles s’inscrivent en cohérence avec les combats portés par le groupe LR sous la législature précédente.

(source : Groupe LR An)

 

 

 

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Rédigé par Eric STRAUMANN

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Publié le 14 Juin 2017

Rédigé par Eric STRAUMANN

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Publié le 13 Juin 2017

A lire dans les DNA de ce 13 juin 2017

La stratégie du chat et du scooter

Eric Straumann est le député de la majorité alsacienne qui a le mieux résisté dimanche au raz-de-marée de La République en marche. Le fruit d'un ancrage local qui frise l'ubiquité, de coups médiatiques réfléchis et d'une stratégie politique qui épargne tout le monde.

Eric Straumann ne laisse rien au hasard.
Son visage a changé après avoir griffonné quelques chiffres sur une serviette en papier récupérée sur la table du buffet offert dimanche soir à la préfecture de Colmar. Les 38 % écrits au stylo noir ont suffi pour qu'Eric Straumann se départe de son sourire légèrement contraint qui trahit chez lui une inquiétude refoulée. La candidate de La République en marche, Stéphanie Villemin, est à 26 %.

Le député colmarien de 53 ans fait désormais figure de « rescapé » dans les médias alsaciens. « On a sauvé les meubles », dira-t-il aux militants qui l'ont aidé à conclure une campagne démarrée très tôt, à la fois dans sa circonscription, mais aussi à l'Assemblée nationale et au conseil départemental du Haut-Rhin qu'il préside depuis 2015.

Soutien de Bruno Le Maire, Eric Straumann a fait le job dans la campagne de François Fillon en s'efforçant de ne pas s'exposer outre mesure. Et s'il a refusé les appels du pied des lemairistes pour les législatives, il n'a jamais rejeté l'idée de participer à « une majorité de projet » à l'Assemblée nationale. Un lien avec le chef de l'État qu'il n'a cessé d'entretenir en parlant du dispositif RSA/Bénévolat mis en oeuvre au Département et cité par le candidat Macron lors de sa campagne.

« Il essaie de se mettre le moins de personnes à dos », résume un de ses adversaires. Sur la forme, cet ancien directeur d'agence bancaire devenu professeur agrégé d'économie et de gestion pour faire de la politique est très attentif aux réseaux sociaux. Il planifie rigoureusement sa communication avec les médias et n'est pas mécontent quand il fait le buzz.

« Démagogue » pour les uns, réponse à une exigence de l'électorat de droite pour les autres, son opération RSA/Bénévolat lui a valu une exposition médiatique nationale non négligeable, tout comme sa posture contre le Grand Est et son président Philippe Richert.

« Ça ne peut que faire plaisir. Il a coupé l'herbe sous les pieds à tout le monde », note un autre de ses concurrents. « Si on se moque parfois de lui, son côté bonhomme et sympathique passe bien. » Eric Straumann n'a pas commis d'erreurs lors de ses deux derniers mandats et entretien une présence locale qui frise l'ubiquité. Bénéficiant d'une très forte notoriété, il sillonne la circonscription sur son scooter, serrant les mains et claquant les bises.

Il sent mieux que ses collègues les tendances
Une politique à l'ancienne rejetée par l'électorat mais que l'intéressé a sciemment contrebalancée par un argument qui s'est révélé très efficace : son assiduité et son activité à l'Assemblée nationale. Désigné comme « le premier député de France » par le site internet nosdeputes.fr, il en a fait des bandeaux fluorescents qui ont rassuré un électorat méfiant et démobilisé.

Si Eric Straumann a choisi l'angle du travail et du sérieux, critères très importants aux yeux de beaucoup d'Alsaciens, c'est aussi parce qu'il sent mieux que ses collègues les mouvements d'humeur de la population et les tendances de fond. Derrière son visage qui s'est arrondi avec l'âge se cache surtout un élu très malin.

Franck Buchy

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Rédigé par Eric STRAUMANN

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Publié le 4 Juin 2017

Rédigé par Eric STRAUMANN

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Publié le 10 Mai 2017

Rédigé par Eric STRAUMANN

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